RIPAM · règle 1 sur 38

Règle 1. Où les règles s'appliquent

Les règles s'appliquent en haute mer et dans toutes les eaux qui y sont reliées et sont accessibles aux navires de mer. Les autorités peuvent édicter des règles spéciales pour les rades, les ports, les rivières et les lacs, mais celles-ci doivent être aussi proches que possible des présentes règles. Les navires de guerre, les navires en convoi et les flottilles de pêche peuvent porter des feux et signaux supplémentaires, à condition qu'ils ne puissent pas être confondus avec ceux du règlement.

Partie de la convention Généralités

Les règles s'appliquent en haute mer et dans toutes les eaux qui y sont reliées et sont accessibles aux navires de mer. Les autorités peuvent édicter des règles spéciales pour les rades, les ports, les rivières et les lacs, mais celles-ci doivent être aussi proches que possible des présentes règles. Les navires de guerre, les navires en convoi et les flottilles de pêche peuvent porter des feux et signaux supplémentaires, à condition qu'ils ne puissent pas être confondus avec ceux du règlement.

En mer, cela ressemble à ceci

Sur une rivière, tu dépends du règlement intérieur. Dès que tu es au large, le RIPAM s'applique. Si tu vois une combinaison de feux inconnue sur un navire de guerre, c'est un signal national autorisé, mais conçu pour ne pas se lire comme «non maître de sa manœuvre».

Texte de la convention«Les présentes Règles s'appliquent à tous les navires en haute mer et dans toutes les eaux attenantes accessibles aux navires de mer.»Traduction de la rédaction ; l'original anglais est en dessous.
Original en anglais
«These Rules shall apply to all vessels upon the high seas and in all waters connected therewith navigable by seagoing vessels.»

Partie de la convention: Généralités